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Clauses Générales de Vente

Le site internet www.castor-home.com de la société Bozena CEBULA NOËL
est conçu et géré par la société polonaise Bozena CEBULA NOËL ul.Podhalañska 52, 34-432 LOPUSZNA .
Les produits sont vendus neufs. Les prix de nos produits s’entendent TTC. La participation aux frais de port 49€ (frais de port offerts à partir d’un achat minimum de 400 euros)
Toutes les informations contenues dans le site: www.habitat-germinal.com sont en langue française. Le client reconnaît avoir, préalablement à la passation de la commande, pris connaissance de l’ensemble des informations précitées et des conditions générales de vente.La Société Bozena CEBULA NOËL se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Informations Légales

Le site www.castor-home.com de la société Bozena CEBULA NOËL est conçu et géré par la société polonaise: Bozena CEBULA NOËL ul.Podhalańska 52, 34-432 ŁOPUSZNA. POLOGNE Tel.: 00.48.694.068.588 Tel/fax : 00.48.182.653.534 E-mail: info@ castor-home.com Tél fixe. Depuis la France 09.50.77.81.04 Tél mobile 06 33 54 63 69

Bozena CEBULA NOËL est une Société Nouvelle inscrite au Registre du Commerce Nr; 490733869 et des Sociétés NIP 735-163-49-69.

Le responsable éditorial est la Gérante de société Bozena CEBULA NOËL, propriétaire Bozena CEBULA NOËL - Bozena CEBULA.

Le site www.castor-home.com est destiné à une utilisation à des fins personnelles uniquement.

Il ne peut être fait d'usage commercial de tout ou partie du contenu de www.castor-home.com

Les éléments contenus sur les sites du domaine www.castor-home.com restent la propriété de la société Bozena CEBULA NOËL même une fois téléchargés.

Nous vous rappelons que diverses informations peuvent être accessibles sur www.habitat-germinal.com ou par le biais de ce Site. Par conséquent, il demeure de la responsabilité des parents de vérifier les informations que consultent les enfants et si nécessaire, de limiter l'accès à www.castor-home.com qui décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et quant aux dommages physiques ou moraux qu'il pourrait provoquer. Le fait de proposer des liens n'engendre aucune obligation à la charge de - Bozena CEBULA NOËL qui ne dispose d'aucun moyen de contrôle des sites tiers.

L'Utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas www.castor-home.com ni les Services Proposés à des fins illicites et s'engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur.

L'utilisateur sera seul responsable des dommages qu'il causera à www.castor-home.com ou à des tiers, du fait d'une utilisation non conforme de Bozena CEBULA NOËL, et des Services Proposés. En cas de violation par l'Utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, la société Bozena CEBULA NOËL, se réserve le droit d'agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d'obtenir des réparations.

Bozena CEBULA NOËL est susceptible de recueillir et de conserver des informations concernant l'Utilisateur à l'occasion de certaines procédures et notamment mais de façon non limitative lorsque l'Utilisateur:

- Achète un produit
- S'inscrit à une liste d'envoi automatique de message électroniques (nos lettres d'information),

Paiement

La Société Bozena CEBULA NOËL accepte le règlement de vos achats avec les cartes bancaires nationales (portant le sigle CB) et internationales (portant le sigle VISA, MASTERCARD, EUROCARD).

Vous indiquez le numéro de la carte, sa date d’expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité encore, vous indiquez également le numéro de contrôle de celle-ci : les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près de la signature.

Au moment de régler vos achats, toutes les données de votre commande et de votre paiement sont envoyées de manière cryptée depuis votre ordinateur vers le serveur sécurisé de la banque de la société Bozena CEBULA NOËL.

Pour savoir à quel moment vous vous trouvez en mode sécurisé, un cadenas apparaît en bas à droite de votre écran. Le paiement par carte bancaire est sécurisé.

La date de validation de la commande correspond à la date de transaction du paiement par carte bancaire.

Bozena CEBULA NOËL se réserve le droit de demander un justificatif de domicile de l’acheteur.

Le prélèvement sur le compte s'effectue au moment de l'expédition des articles et non le jour où vous passez la commande. Si un article est déclaré épuisé, il n'y a pas de facturation.

Après enregistrement de la commande, vous recevez une confirmation par e-mail. Cet e-mail vous précise le montant exact facturé, les modalités et délais estimés de livraison de votre commande. Votre colis sera transporté par des services internationaux et sera livré dans les conditions habituelles.

Les prix sont exprimés en euro TTC. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.

La Société Bozena CEBULA NOËL se réserve le droit de les modifier en cas d’augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d’erreur manifeste. Les produits seront facturés sur la base du tarif annoncé lors de la passation de la commande.

Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Toutefois, les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse ou en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site de la Société Bozena CEBULA NOËL et documents de vente.

La participation aux frais de port 49€ (frais de port offerts à partir d’un achat minimum de 400 euros).

Garantie, Vice Caché, Retour des Produits

Tous nos articles sont garantis entre 6 et 12 mois.

Notre société effectue un contrôle qualité chez le fabricant ainsi qu’une vérification avant expédition.

Pour faire jouer votre garantie, vous devez adresser un courrier à la société
NOËL Bozena CEBULA
ul.Podhalañska 52
34-432 £OPUSZNA
POLOGNE

qui sera traité dans les plus brefs délais, une conseillère prenant contact avec vous afin de définir exactement le défaut constaté.

Cette garantie contractuelle ne s’applique pas aux détériorations provoquées par l’usure normale, ni aux détériorations liées à une utilisation non conforme du produit.

Dans tous les cas, vous bénéficiez de la garantie légale contre les vices cachés. Nous vous demanderons dans un premier temps de nous envoyer par mail des photos du défaut que vous avez constaté afin de procéder à un diagnostic préalable.

Si les réparations peuvent êtres couvertes par la garantie du fabricant, nous organiserons le retour du produit jusqu’à nos entrepôts et nous procèderons à la réparation ou l’échange standard en cas de défauts trop importants. En cas de litige le client qui déclare que son produit souffre d’un vice caché doit en apporter la preuve. Ainsi, une expertise du produit doit être demandée par le client auprès d’un expert mandaté afin que celui-ci certifie le vice caché.

Si l’expertise confirme qu’il y a bien un vice caché, le document faisant foi doit être transmis à notre service clientèle dans les meilleurs délais. A réception du document, un numéro d’accord de retour ainsi que la procédure à suivre pour retourner votre produit vous seront communiqués par notre service clientèle. L’acceptation de votre retour se fera après constatation du vice caché par nos services.

Une fois votre retour accepté par notre service, votre produit sera remboursé au prix d’achat.

Produits, Prix et Facture,Délai Légal de Rétraction

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euro.

Les prix de nos produits s’entendent TTC.

Le prix des frais de port indiqué, ne concerne que les livraisons dont le montant d’achat est inférieur à 400 euros. Au-delà, ils sont offerts.

Le prix garanti à l’acheteur est celui affiché sur le site www.castor-home.com au moment de l’achat. Bozena CEBULA NOËL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

Une facture pourra vous être envoyée lors du règlement du solde de la commande.

Le client dispose, dans un délai de dix jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article du Code de la consommation du 2 mars 2000 ’’appliqué par la loi polonaise’’.

Lorsque le délai de dix jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Le remboursement se fera dans les 30 jours suivants.

Les frais de retour peuvent vous être communiqués par simple appel auprès de notre service clientèle ou par e-mail. Ils seront calculés par notre transporteur suivant votre lieu d’habitation au tarif en vigueur.

Aucune rétraction ne sera acceptée si le produit est confectionné sur mesure ou personnalisé. Tout produit incomplet, abîme, endommagé et dont l'emballage d'origine aura été détériore, ne pourra également être remboursé ou échange.

 


La Commande

La commande du client peut être passée en ligne sur le site internet www.castor-home.com Vous pouvez également passer votre commande en ligne, à partir des références des offres visibles sur le site, à l’adresse: info@ castor-home.com

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de sa commande par la société Bozena CEBULA NOËL et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix.

votre commande transmise, nous vous envoyons un e-mail vous confirmant l’enregistrement de celle-ci, avec un récapitulatif des articles commandés et de l’adresse de livraison.


Livraison, Délais de Livraison, Disponibilité

La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur.

La zone géographique de livraison correspond à la zone géographique de couverture de l’offre France métropolitaine ainsi que Belgique et Suisse.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison fournie par le consommateur lors de sa commande en ligne ou hors-ligne, et uniquement. Dans le cas où l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation, il convient pour le consommateur de fournir ces deux adresses distinctes dans le bon de commande. Il appartient de même au consommateur de fournir toutes informations utiles à la livraison lors de sa commande afin de permettre aux transporteurs de procéder à la livraison. Le transporteur vous contactera au numéro de téléphone que vous aurez indiqué pour convenir avec vous du moment de la livraison.

En cas d'informations erronées ou incomplètes ayant entraîné l'impossibilité pour le transporteur de procéder à la livraison, une seconde livraison sera effectuée après le retour par le transporteur de la marchandise au domaine d’entrepôt, ceci moyennant le versement préalable du montant de nouveaux frais de port de la part du consommateur.

La remise du colis par le transporteur se fait en main propre et contre signature, sur présentation d'un justificatif d'identité. Le consommateur doit procéder à un examen de l'état physique du colis livré par le transporteur ainsi qu'à un examen de son contenu, et ceci en présence du livreur. Toute anomalie constatée à l'un ou l'autre de ces titres devra impérativement faire l'objet de réserves manuscrites portées sur le bordereau de livraison du transporteur ; ces réserves devront êtres explicitées, détaillées, datées et signées par le consommateur afin d'éviter toute contestation. Aucune réclamation ne pourra être enregistrée à défaut de réserves formulées lors de la livraison. En cas d'absence, et selon le transporteur sélectionné par le consommateur lors de sa commande, celui-ci laisse un avis de passage dans la boite aux lettres du consommateur l'invitant à retirer les produits à une adresse donnée ou à le contacter pour convenir d'un rendez-vous aux fins de procéder à une nouvelle livraison. En cas de refus de la livraison par le consommateur celui-ci sera remboursé du montant de sa commande déduction faite des frais de port entraînés par la livraison et déduction faite de frais de traitement d'un montant de 2 euros TTC. Le bordereau de livraison remis par le transporteur daté et signé par le client lors de la livraison du produit constituera une preuve en matière de transport et de délivrance.
Les délais de livraison varient selon la localisation du fabricant ainsi que la disponibilité du produit (nous ne sommes pas à l’abri d’une rupture de stock). En cas de débit du montant d’une commande relatif à un produit indisponible, la Société Bozena CEBULA NOËL s’engage à rembourser le client ou vous proposera un avoir du montant de votre commande à votre convenance. En cas de rupture de stock de l’un des produits d’une commande comportant plusieurs articles la Société Bozena CEBULA NOËL s’engage à expédier les articles disponibles dans les plus brefs délais. 1 à 4 semaines pour les articles expédiés de chez nos fournisseurs et entre 48h et 12 jours, depuis nos entrepôts.

Dans le cas où la marchandise n’est pas disponible en stock, notre service de livraison vous contacte dès réception de la marchandise sur notre dépôt afin de mettre en place une livraison.

Les produits momentanément indisponibles vous seront spécifiés par email et vous serez averti du délai d’attente.

Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts, ni à retenue.


Contact

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Société: Bozena CEBULA NOËL
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Depuis la France, Contact du lundi au dimanche de 9h
à 17h30 Tél fixe: 09 50 77 81 04 Tél mobile: 06 33 54 63 69
e-mail: info@castor-home.com

 

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